1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès
et d’utilisation du site [Nom du site] (ci-après « le Site »), édité par Cognitif.

Toute utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU.
 

2. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Cognitif se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l’accès au Site
pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure.
 

3. Services proposés
Le Site fournit des informations et des conseils en intelligence artificielle (IA) à titre informatif. Ces contenus ne constituent ni un conseil juridique, ni un engagement contractuel. Cognitif ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité
des informations diffusées.
 

4. Responsabilités
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le Site.
Cognitif ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant
de l’utilisation du Site ou des informations qu’il contient.
En cas d’anomalie, l’utilisateur s’engage à signaler tout contenu inapproprié ou erroné
à contact@cognitif.eu.
 

5. Propriété intellectuelle
Le Site et son contenu (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit
de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable de Cognitif est interdite.
 

6. Données personnelles et confidentialité
Cognitif s’engage à respecter la réglementation en vigueur sur la protection
des données personnelles (RGPD).
Les informations collectées via le Site sont utilisées uniquement à des fins de gestion
et d'amélioration des services.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données en contactant Cognitif à contact@cognitif.eu.
 

7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Cognitif n’exerce aucun contrôle
sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique
de confidentialité.
 

8. Modification des CGU
Cognitif se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne. Il appartient
aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance
des éventuelles mises à jour.
 

9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Cognitif, sauf disposition légale impérative contraire.